Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CARLES Jacques
/
CHAPERON ROUGE CARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPERON ROUGE CARLES
Monsieur CARLES Jacques

Numéro de dépôt :
1739310
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
10/04/2000
CHAPERON ROUGE CARLES de CARLES Jacques

Présentation de la marque CHAPERON ROUGE CARLES

Déposée le 10 avril 1990 par monsieur CARLES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « CHAPERON ROUGE CARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARLES Jacques domicilié(e) 6 avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque CHAPERON ROUGE CARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPERON ROUGE CARLES est expirée depuis le 10 avril 2000.

CARLES Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CARLES.RHEIMS , LE CERCLE BEAUMARCHAIS , LE SOMMET DU LUXE ET DE LA CREATION , LETTRE DU LUXE , CERCLE DU LUXE , LE SOMMET , FROMAGETTE DE BREBIS , LE SOMMET DU DESIGN , LE LIVRE DES TALENTS , LE CENTRE DU LUXE ET DE LA CREATION


Monsieur CARLES Jacques - 6 avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Fromages et produits laitiers - Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.